Les Décisions & Arrêtés pris par le Président du SISARC sont téléchargeables ci-dessous.
〉〉 Arrêtés et décisions n°2022-018 à n°2022-036
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- AD_2022-018 – Attribution du marché SIS22010 – Déconstruction d’une habitation
- AD_2022-019 – Attribution du marché SIS22014 – Maitrise d’oeuvre – Verrens en aval du pont de Princens
- AD_2022-020 – Attribution du marché MS3 – accord cadre topographique
- AD_2022-021 – Attribution du marché MS4 – accord cadre topographique
- AD_2022-022- Marché relatif au dépôt dans la gravière VICAT de sédiments limoneux issus des travaux de sécurisation de la sigue de l’Isère sur la Commune de Laissaud
- AD_2022-023 – Attribution du marché MS5 – accord cadre topographique
- AD_2022-024 – Commande Publique – Marché SIS22017 : Travaux de sécurisation de la digue rive gauche de l’Isère au droit de la gravière « Le Pré Couardin »
- AD_2022-025 – Commande Publique – Marché subséquent n° 2.4 2020-SISARC-034 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur médian
- AD_2022-026 – Commande Publique – Marché subséquent n° 6 Lot 3 2020-SISARC-034 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur aval
- AD_2022-027 – Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- AD_2022-028 – Commande Publique – Marché SIS22016 : Travaux de restauration du lit de l’Isère en Combe de Savoie – Phase 4
- AD_2022-029 – Commande Publique – Marché subséquent n° 5 Lot 1 2020-SISARC-034 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur amont
- AD_2022-030 – Commande Publique – Marché SIS22018 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère sur la Commune d’Arbin
- AD_2022-031 – Commande Publique – Marché SIS22019 : Travaux de sécurisation de la sigue rive gauche de l’Isère au droit de la gravière de Gilly sur Isère
- AD_2022-032 – Convention d’occupation à titre précaire à usage de bureau avec l’association DELTHA Savoie
- AD_2022-033 – Commande publique – Marché subséquent n°5 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2022-034 – Commande publique – Marché subséquent n°6 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2022-035 – Autorisation d’utilisation d’un véhicule de service avec remisage à domicile à Monsieur Enzo GRIMAUDO
- AD_2022-036 – Commande Publique – Marché SIS2021 Maîtrise d’œuvre relative aux travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Coise sur la Commune de Coise-Saint Jean Pied de Gauthier
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〉〉 Arrêtés et décisions n°2023-001 à n°2023-032
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- AD_2023_001 – Commande publique – Marché SIS22023 Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon
- AD_2023_002 – Commande publique – Marché subséquent n°3.7 Travaux forestiers – Secteur Combe de Savoie – Rive gauche issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_003 – Commande publique – Marché subséquent n°7 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2023_004 – Commande publique – Marché subséquent n°8 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2023_005 – Commande publique – Marché SIS22022 Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du pont de Saint-Pierre
- AD_2023_006 – Commande publique – Marché subséquent n°2.6 Travaux forestiers – Combe de Savoie – Rive droite – issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_007 – Commande publique – Marché subséquent n° 1.5 Travaux forestiers – Secteur Combe de Savoie Amont issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_008 – Nomination du régisseur pour la régie de recettes permettant l’encaissement des produits liés à la vente de bois
- AD_2023_009 – Commande publique – Marché subséquent n°2.7 Travaux forestiers – Combe de Savoie – Rive droite – issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_010 – Commande publique – Marché SIS23002 : Travaux de traitement de la végétation de la digue de l’Isère
- AD_2023_011 – Déconsignation de l’indemnité d’expropriation due à la SCI LINE II, Propriétaire de la parcelle expropriée D 2165 (ex D174) située à Le Clos – 73460 NOTRE DAME DES MILLIERES
- AD_2023_012 – Commande publique – Marché subséquent n°2.8 Travaux forestiers – Combe de Savoie – Rive droite – issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_014 – Commande Publique – Marché subséquent n° 9 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025 issu de l’accord cadre SIS22003
- AD_2023_015 – Commande Publique – Marché subséquent n° 8 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers – Lot 3 : Combe de Savoie – Rive gauche
- AD_2023_016 – Commande Publique – Marché SIS23005 : Prestation de service pour la campagne 2023 de déterrage précoce de plantules d’espèces invasives le long des cours d’eau sur le territoire de cœur de Savoie
- AD_2023_017 – Commande publique – Marché subséquent n°2 issu de l’accord-cadre 2021-SISARC-041 Acquisition de données géotechniques et géophysiques en Combe de Savoie – Année 2021-2024
- AD_2023_018 – Commande Publique – marché SIS23006 : Travaux de remise en état du chemin de digue de l’Isère en Combe de Savoie 2023 (SUR 3 Tronçons)
- AD_2023_019 – Commande publique – Marché subséquent n°6 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian AITELENE Curages 2023
- AD_2023_020 – Commande publique – Marché SIS23008 Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du pont de Saint-Pierre
- AD_2023_021 – Commande publique – Marché subséquent n°7 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian BIALLE – LAVANCHE Curages 2023
- AD_2023_022 – Commande publique – Marché subséquent n°7 Lot 3 2020-SISARC-034 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur aval
- AD_2023_023 – Commande publique – Marché subséquent n°6 Lot 1 2020-SISARC-034 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur amont
- AD_2023_024 – Commande Publique – Marché SIS23009 : Travaux de confortement de la digue rive droite de L’Isère au droit du pont de Coise sur la Commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
- AD_2023_025 : Commande Publique – MarchéSIS23010 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère sans la courbe de Tournon sur la Commune de Tournon
- AD_2023_026 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- AD_2023_027 : Signature d’une convention d’honoraires avec CDMF Avocats
- AD_2023-028 : Commande publique – Avenant n°1 du marché subséquent n°6.2 2020-SISARC-034 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian AITELENE Curages 2023
- AD_2023-029 : Commande Publique Marché subséquent n° 11 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Année 2022-2025 issu de l’accord cadre SIS22003
- AD_2023-030 : Délégation de fonctions à Monsieur Olivier THEVENET, Vice-Président
- AD_2023-031 : Commande publique – Marché subséquent n°10 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2023-032 : Commande Publique – Marché subséquent n° 9.2 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian PDD – Nant Bruyant – Nant de la Thuile – Curages d’urgence 2023
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〉〉 Arrêtés et décisions n°2024-001 à n°2024-043
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- AD_2024-001 : Commande Publique – Marché subséquent n° 9.2 issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Lot n° 2 : Combe de Savoie – Rive droite – Secteur Bondeloge
- AD_2024-002 : Commande Publique – Marché subséquent n° 9 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers – Lot 3 : Combe de Savoie – Rive gauche – Secteur Gelon
- AD_2024-003 : Commande publique – Marché subséquent n°12 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-005 – SISARC – Décision d’avenant au lot 2 de l’AC 2020-SISARC-034
- AD_2024-006 : Commande Publique – Marché SIS24002 : Travaux et traitement de la végétation sur les digues de l’Isère en Combe de Savoie 2024 (Communes d’Aiton, Chamousset et Porte de Savoie)
- AD_2024-007 : Commande Publique – Marché subséquent n° 13 de l’accord cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-009 : Commande Publique – Marché subséquent n° 11.2 issu de l’accord cadre 2020-SISARC-055 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Lot 2 : Combe de Savoie – Rive droite – Secteur Gargot
- AD_2024-010 – Arrêté régie de recettes
- AD_2024-011 : Commande publique – Marché SIS24007 : Mise à jour de la cartographie des plantes exotiques envahissantes sur le territoire de Cœur de Savoie ainsi que la réalisation d’un plan d’action pour les 5 prochaines années
- AD_2024-012 : Commande Publique – Avenant n°1 – Marché SIS23008 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du Pont de Saint-Pierre (73)
- AD_2024-013 : Commande publique – Marché subséquent n°14 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-014 : Commande publique – Marché subséquent n°15 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-015 : Commande publique – Marché subséquent n°16 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-016 : Commande publique – Marché SIS24003 : Maîtrise d’œuvre relative au confortement des digues rive droite et rive gauche de l’Isère à Montmélian
- AD_2024-017 : Commande publique – Marché SIS24005 : Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont de la Bialle de Fréterive – Commune de Châteauneuf (73)
- AD_2024-018 : Commande publique – Marché SIS24006 : Maîtrise d’oeuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont du pont de Frontenex – Commune de Tournon (73)
- AD_2024-019 : Commande publique – Marché SIS24004 : Maîtrise d’oeuvre relative au confortement de la digue rive droite à la confluence de l’Arc – Commune de Chamousset (73)
- AD_2024-020 : Commande publique – Marché subséquent n° 7 – Lot 1 2020-SISARC-034 : Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Section amont – Gestion des sédiments du ruisseau de Fontaine Claire 2024
- AD_2024-021 : Commande publique – Marché SIS24012 : Production des dossiers de demande d’autorisation de 2 systèmes d’endiguement (Classe B) en Combe de Savoie
- AD_2024-022 : Commande publique – Marché subséquent n°3 issu de l’accord-cadre 2021-SISARC-041 Acquisition de données géotechniques et géophysiques en Combe de Savoie – Année 2021-2024
- AD_2024-023 : Commande publique – Avenant n°1 – Marché SIS23010 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon (73)
- AD_2024-024 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024-025 : Commande publique – Marché subséquent n° 17 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-026 : Commande Publique – Marché subséquent n° 18 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025 – Levé des cibles au sol – Digues de l’Isère
- AD_2024-027 : Commande Publique – Marché SIS24015 : Sécurisation de la digue rive gauche de l’Arc sur les Communes de Bourgneuf et Chamousset
- AD_2024-028 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024-029 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024-030 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024_031 : Commande publique – Marché SIS24018 : Travaux de confortement de la digue rive droite en amont du Pont Morens à Montmélian
- AD_2024_032 : Finances – Renouvellement de la ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- AD_2024-032bis : Décision d’attribution du MS 4 du marché 2021-SISARC-041
- AD_2024_033 : Commande publique – Marché SIS24021 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont de la Bialle de Fréterive
- AD_2024-034 : Commande publique – Marché SIS24019 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont du pont de Frontenex
- AD_2024-035 : Commande publique – Marché SIS24024 : Travaux de gestion sédimentaire Secteur Bialle-Lavanche-Fournieux et Secteur Aitelène
- AD_2024-036 : Commande publique – Marché SIS24020 : Confortement de la digue rive droite de l’Isère à la confluence de l’Arc
- AD_2024-037 : Commande publique – Marché SIS24025 : Travaux d’entretien des cours d’eau
- AD_2024-038 : Commande publique – Marché subséquent n°19 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Année 2022-2025 Ruisseau de Lourdens – Commune de Saint-Jean-de-la-Porte
- AD_2024-039 : Commande publique – Marché subséquent n°5 issu de l’accord-cadre 2021-SISARC-041 Acquisition de données géotechniques et géophysiques en Combe de Savoie – Année 2021-2024 – Aménagement et amélioration de plages de dépôt sur la commune de CHAMOUX-SUR-GELON
- AD_2024-040 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024-041 : Commande publique – Marché SIS24022 : Acquisition de levers topographique et bathymétriques en Combe de Savoie – Année 2024-2027
- AD_2024-042 : Commande publique – Marché subséquent n°6 issu de l’accord-cadre 2021-SISARC-041 Acquisition de données géotechniques et géophysiques en Combe de Savoie – Année 2021-2024 – Sondages pour détermination du front de rupture – Digue RD aval du pont de Grésy
- AD_2024-043 : Commande publique – Marché subséquent n°12.2 issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Lot 2 : Combe de Savoie – Rive droite Secteur GARGOT – Travaux d’entretien Hiver 2024-2025
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〉〉 Arrêtés et décisions n°2025-001 à n°2025-042
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- AD_2025-001 : Commande publique – Marché SIS24026 : Végétalisation de l’épaississement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Montailleur
- AD_2025-003 : Commande publique – Marché SIS24016 : Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2024-2028
- AD_2025-004 : Commande publique – Marché SIS24027 : Réalisation de relevés faune et flore sur l’Isère et l’Arc en Combe de Savoie
- AD_2025-005 : Commande publique – Marché subséquent n°1-6 : Travaux d’entretien HIVER 2024/2025
- AD_2025-006 : Commande publique – Marché subséquent n°1-7 : Travaux d’entretien HIVER 2024/2025
- AD_2025-007 : Commande publique – Marché subséquent n°13.2 : Issu de l’accord-cadre n°2020-SISARC-0255 Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers
- AD_2025-008 : Commande publique – Marché subséquent n°3.10 – Secteur bassin versant du Gelon et du Coisin issu de l’accord-cadre n°2020-SISARC-055 Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers – Lot 3 : Combe de Savoie – Rive gauche
- AD_2025-009 : Commande publique – Marché subséquent n°3.11 – Secteur Aitelène issu de l’accord-cadre n°2020-SISARC-055 Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers – Lot 3 : Combe de Savoie – Rive gauche
- AD_2025-010 : Commande publique – Marché subséquent n°3 – Réalisation de semis de points et cubatures des matériaux stockés sur les plateformes du SISARC issu de l’accord-cadre SIS24022 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2024-2027
- AD_2025-011 : Commande publique – Marché subséquent n°1 – Digues de l’Isère en rive droite en aval du pont de Grésy, sur la commune de Montailleur et en amont du pont de Coise issu de l’accord-cadre SIS24022 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2024-2027
- AD_2025-012 : Commande publique – Marché SIS25004 : Travaux forestiers sur le ruisseau de Verrens-Arvey en aval du pont de la rue de Princens
- AD_2025-013 : Commande publique – Marché subséquent n°4 – Plage de dépôt en amont du pont de la rd925 – torrent de la Combaz – Commune de Notre-Dame-des-Millières (73), issu de l’accord-cadre n°SIS24022 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Année 2024-2027
- AD_2025-014 : Commande publique – Marché SIS25001 : Maîtrise d’œuvre relative aux travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du pont de Coise
- AD_2025-015 : Commande publique – Marché SIS25003 : Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère sur la commune de Montailleur
- AD_2025-016 : Commande publique – Marché SIS25002 : Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère sur la commune de Grésy-sur-Isère
- AD_2025-017 : Commande publique – Avenant n°2 – Accord-cadre n°2020-SISARC055 Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers – Lot n°1 Combe de Savoie – Amont
- AD_2025-018 : Finances – Virement de crédits
- AD_2025-019 : Commande publique – Marché subséquent n°5 – Levés topographiques sur le Gelon et le Petit Gelon issu de l’accord-cadre SIS24022 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2024-2027
- AD_2025-020 : Commande publique – Marché SIS25016 : Cartographie des plantes exotiques envahissantes et élaboration d’un plan d’action sur 5 ans
- AD_2025-021 : Commande publique – Marché SIS25012 : Réfection de l’entonnement et des seuils en aval du pont de la rue de Princens sur le ruisseau de Verrens-Arvey ainsi que la rénovation du pont de la rue de Princens
- AD_2025-022 : Commande publique – Marché subséquent n°4.1 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur Gelon – Printemps 2025, issu de l’accord-cadre n°SIS24016 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2024-2028 – Lot 4: Secteur aval rive gauche de l’Isère
- AD_2025-023 : Commande publique – Marché SIS25017 : Travaux de gestion des plateformes du SISARC 2025
- AD_2025-025 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°7 – Prospections géotechniques et géophysiques pour le comblement d’un ouvrage traversant de la digue de l’Isère – Amont rive droite du pont de Gilly issu de l’accord-cadre n°2021-SISARC-041 – Acquisition de données géotechniques et géophysiques en Combe de Savoie – Années 2021-2024
- AD_2025-027 : Commande publique – Marché SIS25018 : Travaux de confortement de la digue rive gauche de l’Isère en amont du Pont Morens sur la commune de La Chavanne (73)
- AD_2025-028 : Commande publique – Marché SIS25019 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère sur la commune de Montailleur
- AD_2025-028bis : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS25022 – Etude de la qualité des sédiments des atterrissements de l’Isère en Combe de Savoie
- AD_2025-030 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS25020 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du pont de Coise
- AD_2025-031 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot 1 : Secteur amont rive droite de l’Isère – Lot 2 : Secteur amont rive gauche de l’Isère – Lot 3 : Secteur aval rive droite de l’Isère – Lot 4 : Secteur aval rive gauche de l’Isère – Lot 5 : Secteur digues de l’Isère et de l’Arc)
- AD_2025-032 : Commande publique – Marché SIS25021 – Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’aval du Pont de Grésy – Commune de Grésy-sur-Isère et de Aiton (73)
- AD_2025-033 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°3.1 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur Gargot – Eté/Automne 2025, issu de l’accord-cadre n°SIS24016 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2024-2028 – Lot 3 : Secteur aval rive droite de l’Isère
- AD_2025-034 : Commande publique – Marché subséquent n°4.2 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur Gelon – Automne 2025, issu de l’accord-cadre n°SIS24016 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2024-2028 (Lot 4 : Secteur aval rive gauche de l’Isère)
- AD_2025-035 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- AD_2025-036 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°2.1 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur CSA – PDD COMBAZ 2025, issu de l’accord-cadre n°SIS24016 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2024 – 2028 (Lot n°2 : Secteur amont rive gauche de l’Isère)
- AD_2025-037 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS25025 – Opération de reboisement suite aux travaux d’épaississement de la digue rive gauche de l’Arc – Communes de Bourgneuf et Chamousset
- AD_2025-038 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°5.1 – Digues de l’Arc amont – Hiver 2025-2026, issu de l’accord-cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot n°5 : Secteur digues de l’Isère et de l’Arc)
- AD_2025-039 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°1.1 – Secteur Bialle-Lavanche_Hiver 2025-2026, issu de l’accord-cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des Berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot n°1 : Secteur amont rive droite)
- AD_2025-040 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°2.1 – Secteur Aitelène 2025-2025, issu de l’accord-cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot n°2 : Secteur amont rive gauche)
- AD_2025-041 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°4.1 – Secteur COISIN – Hiver 2025-2026, issu de l’accord-cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot n°4 : Secteur aval rive gauche de l’Isère)
- AD_2025-042 : Commande publique – Marché SIS25027 – Procédures réglementaires & maîtrise d’œuvre des travaux de restauration du lit et de sécurisation des digues planifiés dans le PAPI 3 en Combe de Savoie
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- AD_2026-001 : Commande publique – Marché SIS25026 – Acquisition de données géotechniques & géophysiques en Combe de Savoie – Année 2025-2029
- AD_2026-002 : Commande publique – Marché subséquent n°6 – Digues de l’Isère en rive droite sur la commune de Planaise, au droit du pont de Coise, au droit de la gravière d’Aiton et en amont du pont de Grésy issu de l’accord-cadre n°SIS24022 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Année 2024-2027 (Lot 1 : Levé topographique et bathymétrique de l’Isère sur la commune de Planaise – Lot 2 : Levé topographique et bathymétrie de l’Isère au droit du pont de Coise – Lot 3 : Levé topographique et bathymétrie de l’Isère au droite de la gravière d’Aiton – Lot 4 : Levé topographique et bathymétrie de l’Isère en amont du pont de Grésy)
- AD_2026-003 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°3.1 – Secteur Gargot/Bialle-Lavanche-Fournieux/Bondeloge 2025-2026, issu de l’accord-cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot n°3 : Secteur aval rive droite)
- AD_2026-004 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°1.2 – Secteur CSA_Hiver 2025-2026, issu de l’accord-cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot n°1 : Secteur amont rive droite)
- AD_2026-005 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°2.2 – Travaux de curage de ruisseau de côte bordée – Secteur Aitelène Hiver 2025/2026, issu de l’accord-cadre n°SIS24016 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2025-2029 (Lot n°2 : Secteur amont rive gauche de l’Isère)
- AD_2026-006 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°1.1 – Travaux de curage – Secteur CSA – Hiver 2025-2026, issu de l’accord-cadre n°SIS24016 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2025-2029 (Lot n°1 : Secteur amont rive droite de l’Isère)
- AD_2026-007 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°4.3 – Secteur GELON – Hiver 2025-2026, issu de l’accord-cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029 (Lot n°4 : Secteur aval rive gauche de l’Isère)
- AD_2026-008 : Commande publique – Marché subséquent n°7 – Acquisition d’un levé topographique Plage de dépôt et décanteur du Nant Pottier issu de l’accord cadre n°SIS24022 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Année 2024-2027
- AD_2026-010 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS26001 – Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont du Pont de Grésy
- AD_2026-011 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS26002 – Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue gauche de l’Isère au droit du pont de Coise
- AD_2026-012 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS26004 : Prestation de service pour la campagne 2026 de déterrage précoce de plantules d’espèces invasives le long des cours d’eau sur le territoire de Cœur de Savoie
- AD_2026-013 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS26003 – Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive gauche de l’Isère sur la commune de Planaise
- AD_2026-014 : Commande publique – Décision d’attribution du marché SIS26009 : Prestation de service pour la campagne 2026 de déterrage précoce de plantules d’espèces invasives le long des cours d’eau sur le territoire d’Arlysère et de Porte de Maurienne
- AD_2026-015 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°3.2 – Secteur Gargot, issu de l’accord cadre n°SIS25015 – Travaux d’entretien des cours d’eau : Gestion des Berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers 2025-2029
- AD_2026-016 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°9, issu de l’accord cadre SIS24022 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2024-2027
- AD_2026-017 : Commande publique – Décision d’attribution du marché subséquent n°1.2 – Travaux de curage – Plage de dépôt du Verrens, issu de l’accord cadre n°SIS24016 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement 2025-2029
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