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Les Comités Syndicaux

› Calendrier des réunions

Le calendrier des réunions du SISARC est visible ci-après.

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Les comptes-rendus des derniers Comités Syndicaux du SISARC sont téléchargeables directement ci-dessous.

› Les comptes-rendus des Comités Syndicaux

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2024

DateObjetDocument
24/01/2024Conseil Syndical SISARCConseil du 24.01.2024
14/02/2024Conseil Syndical SISARCConseil du 14.02.2024

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2023

DateObjetDocument
18/01/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 18.01.2023
22/02/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 22.02.2023
10/05/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 10.05.2023
05/07/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 05/07/2023
11/10/2023Conseil Syndical SISARCConseil du 11.10.2023

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2022

DateObjetDocument
02/03/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 02/03/2022
09/03/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 09/03/2022
11/05/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 11/05/2022
13/06/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 13/06/2022
12/07/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 12/07/2022
12/10/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 12/10/2022
09/11/2022Conseil Syndical SISARCConseil du 09/11/2022

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2021

DateObjetDocument
03/02/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 03/02/2021
07/04/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 07/04/2021
25/08/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 25/08/2021
20/10/2021Conseil Syndical SISARCConseil du 20/10/2021

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2020

DateObjetDocument
15/01/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 15/01/2020
19/02/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 19/02/2020
24/06/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 24/06/2020
29/07/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 29/07/2020
07/10/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 07/10/2020
16/12/2020Conseil Syndical SISARCConseil du 16/12/2020

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2019

DateObjetDocument
16/01/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 16/01/2019
13/02/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 13/02/2019
20/03/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 20/03/2019
22/05/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 22/05/2019
10/07/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 10/07/2019
09/10/2019Conseil Syndical SISARCConseil du 09/10/2019

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2018

DateObjetDocument
05/09/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 05/09/2018
11/07/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 11/07/2018
13/06/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 13/06/2018
28/03/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 28/03/2018
24/01/2018Conseil Syndical SISARCConseil du 24/01/2018

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2017

DateObjetDocument
13/12/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 13/12/2017
11/10/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 11/10/2017
28/06/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 28/06/2017
11/05/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 11/05/2017
08/02/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 08/02/2017
17/01/2017Conseil Syndical SISARCConseil du 17/01/2017

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2016

DateObjetDocument
06/12/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 06/12/2016
17/10/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 17/10/2016
13/06/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 13/06/2016
03/02/2016Conseil Syndical SISARCConseil du 03/02/2016

 

› Les ordres du jour des Comités Syndicaux

Ordre du jour du Conseil Syndical du 11 mars 2024

https://www.sisarc.fr/wp-content/uploads/2024/02/ODJ-CS-11.03.2024.pdf

› Délibérations

〉〉 Conseil Syndical du 12 juillet 2022

ObjetsDécisionDocument
Ressources Humaines – Protocole relatif au temps de travailAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapéesAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Modalités de mise en oeuvre de l’action sociale – Adhésion au CNAS pour le personnel des collectivitésAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat Titres restaurantAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Autorisations spéciales d’absence pour évènements familiaux (ASA)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Instauration des indemnités d’astreinte technique des agents du SyndicatAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention accès au lit via installation GMECSAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention avec la propriétaire riveraine au droit des deux seuils sur le ruisseau de VerrensAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande d’autorisation de défrichementAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 12 octobre 2022

ObjetsDécisionDocument
Ressources Humaines – Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre le SISARC et l’URSSAFAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Instauration du « Forfait mobilités durables »Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise, en amont du Pont de Saint-Pierre d’Albigny et dans la courbe de TournonAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de CoiseAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du Pont de Saint Pierre d’AlbignyAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de TournonAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention avec le Département de la Savoie pour le financement des travaux de curage sous le Pont de la RD 925 à BourgneufAdoptée à l'unanimitéDélibération
Convention pour le financement de la restauration du lit de l’Isère en Combe de SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 9 novembre 2022

ObjetsDécisionDocument
Finances – Décision modificative de crédits n° 2 Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Participation des collectivités membres Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Mise en œuvre du Plan pluriannuel d’entretien courant des digues de l’Isère et de l’Arc – Hiver 2022-2023Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly-sur-Isère/Grignon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 18 janvier 2023

ObjetsDécisionDocument
Administration générale – Délégations au Président Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Débat d’orientations budgétaires 2023Adoptée à l'unanimité
Finances – Mise à jour de la durée des amortissements Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent et détermination des modalités de recrutement Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec la CA Arlysère – Mise à disposition du Pôle administratif – Avenant n° 3 à la convention Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Suivi des opérations GEMAPI prévues au Contrat Vert et Bleu de la CCCS – Convention de mutualisation de services avec la CCCS Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du Pôle technique – Avenant à la convention Adoptée à l'unanimitéDélibération
Environnement – Biodiversité : Demande de subventions pour limiter la dissémination naturelle des plantes invasives sur les affluents de l’Isère (Territoire Cœur de Savoie) – Année 2023Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demandes de subventions Tunnel du Gelon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Convention – Enfouissement d’une ligne électrique ENEDIS dans la digue rive gauche de l’Isère Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 22 février 2023

ObjetsDécisionDocument
Finances – Budget Primitif 2023 Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Participation des collectivités membresAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Approbation de la charte d’utilisation des véhicules de service Adoptée à l'unanimitéDélibération
Adhésion à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Adhésion à l’Agence Alpine des Territoire (AGATE)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines – Convention de mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du pôle technique Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de subvention Equipe Projet PAPI – en lien avec la mise à disposition du pôle technique Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 10 mai 2023

ObjetsDécisionDocument
Administration générale – Installation d’un nouveau délégué suppléantAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Approbation du compte de gestion 2022Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Approbation du compte administratif 2022 du SISARCAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Affectation des résultats 2022Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 1Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Etat de l’actif – Mise à la réforme de biensAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux de curage du bassin de la Montaz – Convention avec la Commune de Gilly sur Isère Adoptée à l'unanimitéDélibération
Labellisation EPAGE – Dépôt du dossier Adoptée à l'unanimitéDélibération
Demandes de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du pont de Coise, en amont du pont de Saint Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Saint Pierre d’AlbignyAdoptée à l'unanimitéDélibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de CoiseAdoptée à l'unanimitéDélibération
Demande de participation complémentaire auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly sur Isère / Grignon Adoptée à l'unanimitéDélibération
Convention d’application 2023 entre le SISARC et le Conservatoire d’Espaces Naturels de SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 5 juillet 2023

ObjetsDécisionDocument
Finances – Décision modificative de crédits n° 2Adoptée à l'unanimitéDélibération
Autorisation de défrichement Adoptée à l'unanimitéDélibération
Plan expérimental de pérennisation du lit de l’Isère – Seconde tranche de travaux mécaniquesAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 11 octobre 2023

ObjetsDécisionDocument
Installation d’un nouveau délégué titulaireAdoptée à l'unanimitéDélibération
Nombre de Vice-PrésidentsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Election d’un Vice-PrésidentAdoptée à l'unanimitéDélibération
Composition du BureauAdoptée à l'unanimitéDélibération
Indemnités du Président et des Vice-PrésidentsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 3Adoptée à l'unanimitéDélibération
Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARCAdoptée à l'unanimitéDélibération
SYMBHI / SISARC : Gestion coordonnée des cours d’eau limitrophe à l’aval – Signature de la conventionAdoptée à l'unanimitéDélibération
AREA / SISARC : Entretien par AREA de la partie aval du Nant Bruyant à Sainte Hélène sur Isère – Signature de la conventionAdoptée à l'unanimitéDélibération
ZA Terre Neuve / SISARC : Accès au lit de l’Isère via Terre Neuve pour le chantier pérennisation sur 3 bancs en aval du Pont de Gilly – Signature de la conventionAdoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 29 novembre 2023

ObjetsDécisionDocument
Administration générale - Acquisition des locaux à Saint-Pierre-d’AlbignyAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Décision modificative n° 4Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Appel à cotisation n° 2 - Participation des collectivités membresAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budgetAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Adoption de la M57 développéeAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Adoption d’un règlement budgétaire et financierAdoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines - Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe - Accroissement temporaire d’activitéAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux - Labellisation EPAGEAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux - Convention Cœur de Savoie – alimentation en eau potable de la STEP de Porte de SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Administration générale - Date et lieu de la prochaine réunionAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 24 janvier 2024

ObjetsDécisionDocument
Administration générale - Installation de 2 nouveaux délégués suppléantsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Administration générale - Convention de mise à disposition des digues domaniales en Combe de SavoieAdoptée par 33 voix pour & 1 abstentionDélibération
Administration générale - Adhésion à l’association France Digues Adoptée à l'unanimitéDélibération
Administration générale - Adhésion à l’Association Nationale des Elus de BassinAdoptée à l'unanimitéDélibération
Administration générale - Convention avec la CA Arlysère – Mutualisation des moyens du service marché publicAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Etat de l’actif - Mise à la réforme des biensAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Demande de subvention pour le déterrage précoce des plantes invasives et mise à jour du plan d’actionsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Demande de subvention pour la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un évènement climatiqueAdoptée à l'unanimitéDélibération

〉〉 Conseil Syndical du 14 février 2024

ObjetsDécisionDocument
Finances - Débat d'orientations budgétaires Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Etat de l’actif - mise à jour de la durée des amortissementsAdoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Demande de subvention auprès de l’Etat - 1ère tranche de subvention pour confortement des digues de l’Isère en combe de Savoie - Hiver 2024-2025Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Demande de subvention équipe projet PAPI 3 - Année 2024Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines - Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de Gestion de la SavoieAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à FrontenexAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à la confluence de l’ArcAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à l’amont de la Bialle de FréteriveAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement des digues rive droite et rive gauche de l’Isère à MontmélianAdoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux - Plateforme de stockage temporaire des matériaux de curage à Terre Neuve - Convention avec la SASAdoptée à l'unanimitéDélibération
Administration générale - Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimitéDélibération

Conseil Syndical du 11 mars 2024

ObjetsDécisionDocument
Finances - Adoption du Budget Primitif 2024
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Participation des collectivités membres
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Transfert des digues de l'Etat - Non reprise des amortissements
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Ressources Humaines - Création de trois emplois permanents de charges de mission risques et inondations, un emploi permanent de directeur avec détermination des modalités de recrutement
Adoptée à l'unanimité
Travaux / Consultation étude de dangers - Digues
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux / Lancement de l'étude - Etat initial de l'Environnement - Digues
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Travaux / Avenant au protocole de plan de pérennisation expérimental du lit de l'Isère en Combe de Savoie - 2020-2025
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Date et lieu de la prochaine séance
Adoptée à l'unanimitéDélibération
Finances - Demande de subvention pour les dégâts générés par les évènements climatiques - Crues de la fin d’année 2023
Adoptée à l'unanimitéDélibération

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