Les Décisions & Arrêtés pris par le Président du SISARC sont téléchargeables ci-dessous.
〉〉 Arrêtés et décisions n°2022-018 à 2024-100
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- AD_2022-018 – Attribution du marché SIS22010 – Déconstruction d’une habitation
- AD_2022-019 – Attribution du marché SIS22014 – Maitrise d’oeuvre – Verrens en aval du pont de Princens
- AD_2022-020 – Attribution du marché MS3 – accord cadre topographique
- AD_2022-021 – Attribution du marché MS4 – accord cadre topographique
- AD_2022-022- Marché relatif au dépôt dans la gravière VICAT de sédiments limoneux issus des travaux de sécurisation de la sigue de l’Isère sur la Commune de Laissaud
- AD_2022-023 – Attribution du marché MS5 – accord cadre topographique
- AD_2022-024 – Commande Publique – Marché SIS22017 : Travaux de sécurisation de la digue rive gauche de l’Isère au droit de la gravière « Le Pré Couardin »
- AD_2022-025 – Commande Publique – Marché subséquent n° 2.4 2020-SISARC-034 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur médian
- AD_2022-026 – Commande Publique – Marché subséquent n° 6 Lot 3 2020-SISARC-034 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur aval
- AD_2022-027 – Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- AD_2022-028 – Commande Publique – Marché SIS22016 : Travaux de restauration du lit de l’Isère en Combe de Savoie – Phase 4
- AD_2022-029 – Commande Publique – Marché subséquent n° 5 Lot 1 2020-SISARC-034 – Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur amont
- AD_2022-030 – Commande Publique – Marché SIS22018 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère sur la Commune d’Arbin
- AD_2022-031 – Commande Publique – Marché SIS22019 : Travaux de sécurisation de la sigue rive gauche de l’Isère au droit de la gravière de Gilly sur Isère
- AD_2022-032 – Convention d’occupation à titre précaire à usage de bureau avec l’association DELTHA Savoie
- AD_2022-033 – Commande publique – Marché subséquent n°5 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2022-034 – Commande publique – Marché subséquent n°6 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2022-035 – Autorisation d’utilisation d’un véhicule de service avec remisage à domicile à Monsieur Enzo GRIMAUDO
- AD_2022-036 – Commande Publique – Marché SIS2021 Maîtrise d’œuvre relative aux travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Coise sur la Commune de Coise-Saint Jean Pied de Gauthier
- AD_2023_001 – Commande publique – Marché SIS22023 Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon
- AD_2023_002 – Commande publique – Marché subséquent n°3.7 Travaux forestiers – Secteur Combe de Savoie – Rive gauche issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_003 – Commande publique – Marché subséquent n°7 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2023_004 – Commande publique – Marché subséquent n°8 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2023_005 – Commande publique – Marché SIS22022 Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du pont de Saint-Pierre
- AD_2023_006 – Commande publique – Marché subséquent n°2.6 Travaux forestiers – Combe de Savoie – Rive droite – issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_007 – Commande publique – Marché subséquent n° 1.5 Travaux forestiers – Secteur Combe de Savoie Amont issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_008 – Nomination du régisseur pour la régie de recettes permettant l’encaissement des produits liés à la vente de bois
- AD_2023_009 – Commande publique – Marché subséquent n°2.7 Travaux forestiers – Combe de Savoie – Rive droite – issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_010 – Commande publique – Marché SIS23002 : Travaux de traitement de la végétation de la digue de l’Isère
- AD_2023_011 – Déconsignation de l’indemnité d’expropriation due à la SCI LINE II, Propriétaire de la parcelle expropriée D 2165 (ex D174) située à Le Clos – 73460 NOTRE DAME DES MILLIERES
- AD_2023_012 – Commande publique – Marché subséquent n°2.8 Travaux forestiers – Combe de Savoie – Rive droite – issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055
- AD_2023_014 – Commande Publique – Marché subséquent n° 9 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025 issu de l’accord cadre SIS22003
- AD_2023_015 – Commande Publique – Marché subséquent n° 8 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers – Lot 3 : Combe de Savoie – Rive gauche
- AD_2023_016 – Commande Publique – Marché SIS23005 : Prestation de service pour la campagne 2023 de déterrage précoce de plantules d’espèces invasives le long des cours d’eau sur le territoire de cœur de Savoie
- AD_2023_017 – Commande publique – Marché subséquent n°2 issu de l’accord-cadre 2021-SISARC-041 Acquisition de données géotechniques et géophysiques en Combe de Savoie – Année 2021-2024
- AD_2023_018 – Commande Publique – marché SIS23006 : Travaux de remise en état du chemin de digue de l’Isère en Combe de Savoie 2023 (SUR 3 Tronçons)
- AD_2023_019 – Commande publique – Marché subséquent n°6 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian AITELENE Curages 2023
- AD_2023_020 – Commande publique – Marché SIS23008 Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du pont de Saint-Pierre
- AD_2023_021 – Commande publique – Marché subséquent n°7 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian BIALLE – LAVANCHE Curages 2023
- AD_2023_022 – Commande publique – Marché subséquent n°7 Lot 3 2020-SISARC-034 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur aval
- AD_2023_023 – Commande publique – Marché subséquent n°6 Lot 1 2020-SISARC-034 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Secteur amont
- AD_2023_024 – Commande Publique – Marché SIS23009 : Travaux de confortement de la digue rive droite de L’Isère au droit du pont de Coise sur la Commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
- AD_2023_025 : Commande Publique – MarchéSIS23010 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère sans la courbe de Tournon sur la Commune de Tournon
- AD_2023_026 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- AD_2023_027 : Signature d’une convention d’honoraires avec CDMF Avocats
- AD_2023-028 : Commande publique – Avenant n°1 du marché subséquent n°6.2 2020-SISARC-034 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian AITELENE Curages 2023
- AD_2023-029 : Commande Publique Marché subséquent n° 11 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Année 2022-2025 issu de l’accord cadre SIS22003
- AD_2023-030 : Délégation de fonctions à Monsieur Olivier THEVENET, Vice-Président
- AD_2023-031 : Commande publique – Marché subséquent n°10 Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie Années 2022-2025 issu de l’accord-cadre SIS22003
- AD_2023-032 : Commande Publique – Marché subséquent n° 9.2 Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Lot 2 : secteur médian PDD – Nant Bruyant – Nant de la Thuile – Curages d’urgence 2023
- AD_2024-001 : Commande Publique – Marché subséquent n° 9.2 issu de l’accord-cadre 2020-SISARC-055 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Lot n° 2 : Combe de Savoie – Rive droite – Secteur Bondeloge
- AD_2024-002 : Commande Publique – Marché subséquent n° 9 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Travaux forestiers – Lot 3 : Combe de Savoie – Rive gauche – Secteur Gelon
- AD_2024-003 : Commande publique – Marché subséquent n°12 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-006 : Commande Publique – Marché SIS24002 : Travaux et traitement de la végétation sur les digues de l’Isère en Combe de Savoie 2024 (Communes d’Aiton, Chamousset et Porte de Savoie)
- AD_2024-007 : Commande Publique – Marché subséquent n° 13 de l’accord cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-009 : Commande Publique – Marché subséquent n° 11.2 issu de l’accord cadre 2020-SISARC-055 – Gestion des berges et du lit des cours d’eau – Lot 2 : Combe de Savoie – Rive droite – Secteur Gargot
- AD_2024-011 : Commande publique – Marché SIS24007 : Mise à jour de la cartographie des plantes exotiques envahissantes sur le territoire de Cœur de Savoie ainsi que la réalisation d’un plan d’action pour les 5 prochaines années
- AD_2024-012 : Commande Publique – Avenant n°1 – Marché SIS23008 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du Pont de Saint-Pierre (73)
- AD_2024-013 : Commande publique – Marché subséquent n°14 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-014 : Commande publique – Marché subséquent n°15 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-015 : Commande publique – Marché subséquent n°16 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-016 : Commande publique – Marché SIS24003 : Maîtrise d’œuvre relative au confortement des digues rive droite et rive gauche de l’Isère à Montmélian
- AD_2024-017 : Commande publique – Marché SIS24005 : Maîtrise d’œuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont de la Bialle de Fréterive – Commune de Châteauneuf (73)
- AD_2024-018 : Commande publique – Marché SIS24006 : Maîtrise d’oeuvre relative au confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont du pont de Frontenex – Commune de Tournon (73)
- AD_2024-019 : Commande publique – Marché SIS24004 : Maîtrise d’oeuvre relative au confortement de la digue rive droite à la confluence de l’Arc – Commune de Chamousset (73)
- AD_2024-020 : Commande publique – Marché subséquent n° 7 – Lot 1 2020-SISARC-034 : Travaux d’entretien des cours d’eau : gestion sédimentaire et enrochement – Section amont – Gestion des sédiments du ruisseau de Fontaine Claire 2024
- AD_2024-021 : Commande publique – Marché SIS24012 : Production des dossiers de demande d’autorisation de 2 systèmes d’endiguement (Classe B) en Combe de Savoie
- AD_2024-022 : Commande publique – Marché subséquent n°3 issu de l’accord-cadre 2021-SISARC-041 Acquisition de données géotechniques et géophysiques en Combe de Savoie – Année 2021-2024
- AD_2024-023 : Commande publique – Avenant n°1 – Marché SIS23010 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon (73)
- AD_2024-024 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024-025 : Commande publique – Marché subséquent n° 17 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025
- AD_2024-026 : Commande Publique – Marché subséquent n° 18 de l’accord-cadre SIS22003 – Acquisition de levers topographiques et bathymétriques en Combe de Savoie – Années 2022-2025 – Levé des cibles au sol – Digues de l’Isère
- AD_2024-027 : Commande Publique – Marché SIS24015 : Sécurisation de la digue rive gauche de l’Arc sur les Communes de Bourgneuf et Chamousset
- AD_2024-028 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024-029 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024-030 : Finances – Virement de crédits
- AD_2024_031 : Commande publique – Marché SIS24018 : Travaux de confortement de la digue rive droite en amont du Pont Morens à Montmélian
- AD_2024_032 : Finances – Renouvellement de la ligne de trésorerie de 1 500 000 €
- AD_2024_033 : Commande publique – Marché SIS24021 : Travaux de confortement de la digue rive droite de l’Isère à l’amont de la Bialle de Fréterive
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