Les Comités Syndicaux

› Calendrier des réunions

Le calendrier des réunions du SISARC est visible ci-après.

< 2022 >

Octobre

Les comptes-rendus des derniers Comités Syndicaux du SISARC sont téléchargeables directement ci-dessous.

› Les comptes-rendus des Comités Syndicaux

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2023

Date	Objet	Document
18/01/2023	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 18.01.2023
22/02/2023	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 22.02.2023
10/05/2023	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 10.05.2023
05/07/2023	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 05/07/2023
11/10/2023	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 11.10.2023

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2022

Date	Objet	Document
02/03/2022	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 02/03/2022
09/03/2022	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 09/03/2022
11/05/2022	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 11/05/2022
13/06/2022	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 13/06/2022
12/07/2022	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 12/07/2022
12/10/2022	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 12/10/2022
09/11/2022	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 09/11/2022

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2021

Date	Objet	Document
03/02/2021	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 03/02/2021
07/04/2021	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 07/04/2021
25/08/2021	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 25/08/2021
20/10/2021	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 20/10/2021

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2020

Date	Objet	Document
15/01/2020	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 15/01/2020
19/02/2020	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 19/02/2020
24/06/2020	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 24/06/2020
29/07/2020	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 29/07/2020
07/10/2020	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 07/10/2020
16/12/2020	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 16/12/2020

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2019

Date	Objet	Document
16/01/2019	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 16/01/2019
13/02/2019	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 13/02/2019
20/03/2019	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 20/03/2019
22/05/2019	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 22/05/2019
10/07/2019	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 10/07/2019
09/10/2019	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 09/10/2019

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2018

Date	Objet	Document
05/09/2018	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 05/09/2018
11/07/2018	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 11/07/2018
13/06/2018	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 13/06/2018
28/03/2018	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 28/03/2018
24/01/2018	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 24/01/2018

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2017

Date	Objet	Document
13/12/2017	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 13/12/2017
11/10/2017	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 11/10/2017
28/06/2017	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 28/06/2017
11/05/2017	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 11/05/2017
08/02/2017	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 08/02/2017
17/01/2017	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 17/01/2017

〉〉 Comptes-rendus de l’année 2016

Date	Objet	Document
06/12/2016	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 06/12/2016
17/10/2016	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 17/10/2016
13/06/2016	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 13/06/2016
03/02/2016	Conseil Syndical SISARC	Conseil du 03/02/2016

› Les ordres du jour des Comités Syndicaux

SISARC – odj CS 29.11.2023

› Délibérations

〉〉 Conseil Syndical du 12 juillet 2022

Objets	Décision	Document
Ressources Humaines – Protocole relatif au temps de travail	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Modalités de mise en oeuvre de l’action sociale – Adhésion au CNAS pour le personnel des collectivités	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat Titres restaurant	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Autorisations spéciales d’absence pour évènements familiaux (ASA)	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Instauration des indemnités d’astreinte technique des agents du Syndicat	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Convention accès au lit via installation GMECS	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Convention avec la propriétaire riveraine au droit des deux seuils sur le ruisseau de Verrens	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demande d’autorisation de défrichement	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

〉〉 Conseil Syndical du 12 octobre 2022

Objets	Décision	Document
Ressources Humaines – Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre le SISARC et l’URSSAF	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Instauration du « Forfait mobilités durables »	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise, en amont du Pont de Saint-Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du Pont de Saint Pierre d’Albigny	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Convention avec le Département de la Savoie pour le financement des travaux de curage sous le Pont de la RD 925 à Bourgneuf	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Convention pour le financement de la restauration du lit de l’Isère en Combe de Savoie	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

〉〉 Conseil Syndical du 9 novembre 2022

Objets	Décision	Document
Finances – Décision modificative de crédits n° 2	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Participation des collectivités membres	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Mise en œuvre du Plan pluriannuel d’entretien courant des digues de l’Isère et de l’Arc – Hiver 2022-2023	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly-sur-Isère/Grignon	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

〉〉 Conseil Syndical du 18 janvier 2023

Objets	Décision	Document
Administration générale – Délégations au Président	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Débat d’orientations budgétaires 2023	Adoptée à l'unanimité
Finances – Mise à jour de la durée des amortissements	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent et détermination des modalités de recrutement	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec la CA Arlysère – Mise à disposition du Pôle administratif – Avenant n° 3 à la convention	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Suivi des opérations GEMAPI prévues au Contrat Vert et Bleu de la CCCS – Convention de mutualisation de services avec la CCCS	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du Pôle technique – Avenant à la convention	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Environnement – Biodiversité : Demande de subventions pour limiter la dissémination naturelle des plantes invasives sur les affluents de l’Isère (Territoire Cœur de Savoie) – Année 2023	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demandes de subventions Tunnel du Gelon	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Convention – Enfouissement d’une ligne électrique ENEDIS dans la digue rive gauche de l’Isère	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

〉〉 Conseil Syndical du 22 février 2023

Objets	Décision	Document
Finances – Budget Primitif 2023	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Participation des collectivités membres	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Approbation de la charte d’utilisation des véhicules de service	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Adhésion à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²)	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Adhésion à l’Agence Alpine des Territoire (AGATE)	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Ressources Humaines – Convention de mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du pôle technique	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demande de subvention Equipe Projet PAPI – en lien avec la mise à disposition du pôle technique	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

〉〉 Conseil Syndical du 10 mai 2023

Objets	Décision	Document
Administration générale – Installation d’un nouveau délégué suppléant	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Approbation du compte de gestion 2022	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Approbation du compte administratif 2022 du SISARC	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Affectation des résultats 2022	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 1	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Etat de l’actif – Mise à la réforme de biens	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Travaux de curage du bassin de la Montaz – Convention avec la Commune de Gilly sur Isère	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Labellisation EPAGE – Dépôt du dossier	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demandes de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du pont de Coise, en amont du pont de Saint Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Saint Pierre d’Albigny	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Coise	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Demande de participation complémentaire auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly sur Isère / Grignon	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Convention d’application 2023 entre le SISARC et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Savoie	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

〉〉 Conseil Syndical du 5 juillet 2023

Objets	Décision	Document
Finances – Décision modificative de crédits n° 2	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Autorisation de défrichement	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Plan expérimental de pérennisation du lit de l’Isère – Seconde tranche de travaux mécaniques	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

〉〉 Conseil Syndical du 11 octobre 2023

Objets	Décision	Document
Installation d’un nouveau délégué titulaire	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Nombre de Vice-Présidents	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Election d’un Vice-Président	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Composition du Bureau	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Indemnités du Président et des Vice-Présidents	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 3	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARC	Adoptée à l'unanimité	Délibération
SYMBHI / SISARC : Gestion coordonnée des cours d’eau limitrophe à l’aval – Signature de la convention	Adoptée à l'unanimité	Délibération
AREA / SISARC : Entretien par AREA de la partie aval du Nant Bruyant à Sainte Hélène sur Isère – Signature de la convention	Adoptée à l'unanimité	Délibération
ZA Terre Neuve / SISARC : Accès au lit de l’Isère via Terre Neuve pour le chantier pérennisation sur 3 bancs en aval du Pont de Gilly – Signature de la convention	Adoptée à l'unanimité	Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion	Adoptée à l'unanimité	Délibération

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Les chantiers en cours

Quatre chantiers sont actuellement en cours :

» Chantier n°1 : Travaux de sécurisation de la digue à Tournon
» Chantier n°2 : Travaux de sécurisation de la digue à Saint-Pierre d'Albigny
» Chantier n°3 : Travaux de sécurisation de la digue à Coise

Les zones de travaux et les périodes d'intervention sont visibles sur la carte ci-dessous.

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Enquêtes Publiques en cours

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