Les Conseils Syndicaux
Les comptes-rendus des derniers Conseils Syndicaux du SISARC sont téléchargeables directement ci-dessous.
› Les comptes-rendus des Conseils Syndicaux
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2024
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2023
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2022
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2021
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2020
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2019
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2018
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2017
〉〉 Comptes-rendus de l’année 2016
› Les ordres du jour des Conseils Syndicaux 2024
Ordre du jour du Conseil Syndical du 24 janvier 2024
Ordre du jour du Conseil Syndical du 14 février 2024
Ordre du jour du Conseil Syndical du 11 mars 2024
Ordre du jour du Conseil Syndical du 15 mai 2024
Ordre du jour du Conseil Syndical du 3 juillet 2024
Ordre du jour du Conseil Syndical du 18 septembre 2024
› Délibérations
〉〉 Conseil Syndical du 12 juillet 2022
| Objets | Décision | Document |
| Ressources Humaines – Protocole relatif au temps de travail | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Modalités de mise en oeuvre de l’action sociale – Adhésion au CNAS pour le personnel des collectivités | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat Titres restaurant | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Autorisations spéciales d’absence pour évènements familiaux (ASA) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Instauration des indemnités d’astreinte technique des agents du Syndicat | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention accès au lit via installation GMECS | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention avec la propriétaire riveraine au droit des deux seuils sur le ruisseau de Verrens | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande d’autorisation de défrichement | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 12 octobre 2022
| Objets | Décision | Document |
| Ressources Humaines – Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre le SISARC et l’URSSAF | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Instauration du « Forfait mobilités durables » | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise, en amont du Pont de Saint-Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du Pont de Saint Pierre d’Albigny | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention avec le Département de la Savoie pour le financement des travaux de curage sous le Pont de la RD 925 à Bourgneuf | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention pour le financement de la restauration du lit de l’Isère en Combe de Savoie | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 9 novembre 2022
| Objets | Décision | Document |
| Finances – Décision modificative de crédits n° 2 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Participation des collectivités membres | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de participation auprès de l’Etat – Mise en œuvre du Plan pluriannuel d’entretien courant des digues de l’Isère et de l’Arc – Hiver 2022-2023 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly-sur-Isère/Grignon | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 18 janvier 2023
| Objets | Décision | Document |
| Administration générale – Délégations au Président | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Débat d’orientations budgétaires 2023 | Adoptée à l'unanimité | |
| Finances – Mise à jour de la durée des amortissements | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent et détermination des modalités de recrutement | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec la CA Arlysère – Mise à disposition du Pôle administratif – Avenant n° 3 à la convention | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Suivi des opérations GEMAPI prévues au Contrat Vert et Bleu de la CCCS – Convention de mutualisation de services avec la CCCS | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du Pôle technique – Avenant à la convention | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Environnement – Biodiversité : Demande de subventions pour limiter la dissémination naturelle des plantes invasives sur les affluents de l’Isère (Territoire Cœur de Savoie) – Année 2023 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demandes de subventions Tunnel du Gelon | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention – Enfouissement d’une ligne électrique ENEDIS dans la digue rive gauche de l’Isère | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 22 février 2023
| Objets | Décision | Document |
| Finances – Budget Primitif 2023 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Participation des collectivités membres | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Approbation de la charte d’utilisation des véhicules de service | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Adhésion à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Adhésion à l’Agence Alpine des Territoire (AGATE) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Ressources Humaines – Convention de mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du pôle technique | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de subvention Equipe Projet PAPI – en lien avec la mise à disposition du pôle technique | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 10 mai 2023
| Objets | Décision | Document |
| Administration générale – Installation d’un nouveau délégué suppléant | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Approbation du compte de gestion 2022 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Approbation du compte administratif 2022 du SISARC | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Affectation des résultats 2022 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Décision modificative de crédits n° 1 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Etat de l’actif – Mise à la réforme de biens | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Travaux de curage du bassin de la Montaz – Convention avec la Commune de Gilly sur Isère | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Labellisation EPAGE – Dépôt du dossier | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demandes de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du pont de Coise, en amont du pont de Saint Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Saint Pierre d’Albigny | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Coise | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de participation complémentaire auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly sur Isère / Grignon | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention d’application 2023 entre le SISARC et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Savoie | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 5 juillet 2023
| Objets | Décision | Document |
| Finances – Décision modificative de crédits n° 2 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Autorisation de défrichement | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Plan expérimental de pérennisation du lit de l’Isère – Seconde tranche de travaux mécaniques | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 11 octobre 2023
| Objets | Décision | Document |
| Installation d’un nouveau délégué titulaire | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Nombre de Vice-Présidents | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Election d’un Vice-Président | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Composition du Bureau | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Indemnités du Président et des Vice-Présidents | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Finances – Décision modificative de crédits n° 3 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARC | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| SYMBHI / SISARC : Gestion coordonnée des cours d’eau limitrophe à l’aval – Signature de la convention | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| AREA / SISARC : Entretien par AREA de la partie aval du Nant Bruyant à Sainte Hélène sur Isère – Signature de la convention | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| ZA Terre Neuve / SISARC : Accès au lit de l’Isère via Terre Neuve pour le chantier pérennisation sur 3 bancs en aval du Pont de Gilly – Signature de la convention | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 29 novembre 2023
| Objet | Décision | Document |
| Acquisition des locaux à Saint-Pierre-d’Albigny | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Décision modificative n° 4 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Appel à cotisation n° 2 - Participation des collectivités membres | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Adoption de la M57 développée | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Adoption d’un règlement budgétaire et financier | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe - Accroissement temporaire d’activité | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Labellisation EPAGE | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention Cœur de Savoie – alimentation en eau potable de la STEP de Porte de Savoie | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 24 janvier 2024
| Objet | Décision | Document |
| Installation de 2 nouveaux délégués suppléants | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention de mise à disposition des digues domaniales en Combe de Savoie | Adoptée par 33 voix pour & 1 abstention | Délibération |
| Adhésion à l’association France Digues | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Adhésion à l’Association Nationale des Elus de Bassin | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention avec la CA Arlysère – Mutualisation des moyens du service marché public | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Etat de l’actif - Mise à la réforme des biens | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de subvention pour le déterrage précoce des plantes invasives et mise à jour du plan d’actions | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de subvention pour la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un évènement climatique | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
〉〉 Conseil Syndical du 14 février 2024
| Objet | Décision | Document |
| Débat d'orientations budgétaires | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Etat de l’actif - mise à jour de la durée des amortissements | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de subvention auprès de l’Etat - 1ère tranche de subvention pour confortement des digues de l’Isère en combe de Savoie - Hiver 2024-2025 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de subvention équipe projet PAPI 3 - Année 2024 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de Gestion de la Savoie | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à Frontenex | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à la confluence de l’Arc | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement de la digue rive droite à l’amont de la Bialle de Fréterive | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de maîtrise d’œuvre - Confortement des digues rive droite et rive gauche de l’Isère à Montmélian | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Plateforme de stockage temporaire des matériaux de curage à Terre Neuve - Convention avec la SAS | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Conseil Syndical du 11 mars 2024
| Objet | Décision | Document |
Adoption du Budget Primitif 2024
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Participation des collectivités membres
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Transfert des digues de l'Etat - Non reprise des amortissements
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Création de trois emplois permanents de charges de mission risques et inondations, un emploi permanent de directeur avec détermination des modalités de recrutement
| Adoptée à l'unanimité | |
Consultation étude de dangers - Digues
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Lancement de l'étude - Etat initial de l'Environnement - Digues
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Avenant au protocole de plan de pérennisation expérimental du lit de l'Isère en Combe de Savoie - 2020-2025
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Date et lieu de la prochaine séance
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Demande de subvention pour les dégâts générés par les évènements climatiques - Crues de la fin d’année 2023
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Conseil Syndical du 15 mai 2024
| Objet | Décision | Document |
Approbation Compte de gestion 2023
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Approbation Compte administratif 2023 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Affectation des résultats 2024
| Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Décision modificative N°1 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Décision modificative N°2 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Mise en place d'un contrat d'alternance | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Remboursement frais de déplacement | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Plan d'action invasives - Agence de l'eau et Conseil départemental de la Savoie | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite à Frontenex | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite à la confluence avec l’Arc | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite de l’Isère - Amont Biale de Fréterive | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux - Confortement de la digue rive droite de l’Isère à Montmélian | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux - Sécurisation de la digue rive gauche de l’Arc sur les communes de Bourgneuf et de Chamousset | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande d’autorisation de défrichement – digue rive gauche de l’Arc | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de prestations de service - Réalisation de levés topographiques et bathymétriques | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Attribution du marché de travaux - Entretien sédimentaire des affluents torrentiels | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Désignation élus - Association France DIGUES | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
Conseil Syndical du 3 juillet 2024
| Objet | Décision | Délibération |
| Mutualisation des moyens avec Arlysere : Avenant N° 5 à la convention de mise à disposition SISARC/Arlysere | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Création d’un poste d’assistant(e) administratif et financier | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Convention de servitude Enedis, commune de Sainte-Hélène-sur-Isère | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de subvention au Fond Vert pour équipe projet PAPI | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Demande de subvention pour la seconde tranche de financement pour les travaux digue de l’hiver 2024-2025 | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Désignation des futurs délégués de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Approbation d’une convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels de la Savoie (CEN 73) | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
| Date et lieu de la prochaine réunion | Adoptée à l'unanimité | Délibération |
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