Les Comités Syndicaux
› Calendrier des réunions Le calendrier des réunions du SISARC est visible ci-après.
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› Les ordres du jour des Comités Syndicaux SISARC – odj CS 29.11.2023
› Délibérations 〉〉 Conseil Syndical du 12 juillet 2022
Objets Décision Document
Ressources Humaines – Protocole relatif au temps de travail Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Modalités de mise en oeuvre de l’action sociale – Adhésion au CNAS pour le personnel des collectivités Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat Titres restaurant Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Autorisations spéciales d’absence pour évènements familiaux (ASA) Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Instauration des indemnités d’astreinte technique des agents du Syndicat Adoptée à l'unanimité Délibération
Convention accès au lit via installation GMECS Adoptée à l'unanimité Délibération
Convention avec la propriétaire riveraine au droit des deux seuils sur le ruisseau de Verrens Adoptée à l'unanimité Délibération
Demande d’autorisation de défrichement Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
〉〉 Conseil Syndical du 12 octobre 2022
Objets Décision Document
Ressources Humaines – Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre le SISARC et l’URSSAF Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Instauration du « Forfait mobilités durables » Adoptée à l'unanimité Délibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise, en amont du Pont de Saint-Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimité Délibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite au droit du Pont de Coise Adoptée à l'unanimité Délibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère en amont du Pont de Saint Pierre d’Albigny Adoptée à l'unanimité Délibération
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre – Confortement de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimité Délibération
Convention avec le Département de la Savoie pour le financement des travaux de curage sous le Pont de la RD 925 à Bourgneuf Adoptée à l'unanimité Délibération
Convention pour le financement de la restauration du lit de l’Isère en Combe de Savoie Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
〉〉 Conseil Syndical du 9 novembre 2022
Objets Décision Document
Finances – Décision modificative de crédits n° 2 Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Participation des collectivités membres Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Autorisation pour l’exécution anticipée des dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget Adoptée à l'unanimité Délibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Mise en œuvre du Plan pluriannuel d’entretien courant des digues de l’Isère et de l’Arc – Hiver 2022-2023 Adoptée à l'unanimité Délibération
Demande de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly-sur-Isère/Grignon Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
〉〉 Conseil Syndical du 18 janvier 2023
Objets Décision Document
Administration générale – Délégations au Président Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Débat d’orientations budgétaires 2023 Adoptée à l'unanimité
Finances – Mise à jour de la durée des amortissements Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent et détermination des modalités de recrutement Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec la CA Arlysère – Mise à disposition du Pôle administratif – Avenant n° 3 à la convention Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Suivi des opérations GEMAPI prévues au Contrat Vert et Bleu de la CCCS – Convention de mutualisation de services avec la CCCS Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du Pôle technique – Avenant à la convention Adoptée à l'unanimité Délibération
Environnement – Biodiversité : Demande de subventions pour limiter la dissémination naturelle des plantes invasives sur les affluents de l’Isère (Territoire Cœur de Savoie) – Année 2023 Adoptée à l'unanimité Délibération
Demandes de subventions Tunnel du Gelon Adoptée à l'unanimité Délibération
Convention – Enfouissement d’une ligne électrique ENEDIS dans la digue rive gauche de l’Isère Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
〉〉 Conseil Syndical du 22 février 2023
Objets Décision Document
Finances – Budget Primitif 2023 Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Participation des collectivités membres Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Approbation de la charte d’utilisation des véhicules de service Adoptée à l'unanimité Délibération
Adhésion à l’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne (ARRA²) Adoptée à l'unanimité Délibération
Adhésion à l’Agence Alpine des Territoire (AGATE) Adoptée à l'unanimité Délibération
Ressources Humaines – Convention de mutualisation de moyens avec le Département de la Savoie – Mise à disposition du pôle technique Adoptée à l'unanimité Délibération
Demande de subvention Equipe Projet PAPI – en lien avec la mise à disposition du pôle technique Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
〉〉 Conseil Syndical du 10 mai 2023
Objets Décision Document
Administration générale – Installation d’un nouveau délégué suppléant Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Approbation du compte de gestion 2022 Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Approbation du compte administratif 2022 du SISARC Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Affectation des résultats 2022 Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 1 Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Etat de l’actif – Mise à la réforme de biens Adoptée à l'unanimité Délibération
Travaux de curage du bassin de la Montaz – Convention avec la Commune de Gilly sur Isère Adoptée à l'unanimité Délibération
Labellisation EPAGE – Dépôt du dossier Adoptée à l'unanimité Délibération
Demandes de participation auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive droite au droit du pont de Coise, en amont du pont de Saint Pierre d’Albigny et dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimité Délibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère dans la courbe de Tournon Adoptée à l'unanimité Délibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Saint Pierre d’Albigny Adoptée à l'unanimité Délibération
Attribution du marché de travaux pour la sécurisation de la digue rive droite de l’Isère au droit du pont de Coise Adoptée à l'unanimité Délibération
Demande de participation complémentaire auprès de l’Etat – Confortement de la digue rive gauche au droit de la gravière de Gilly sur Isère / Grignon Adoptée à l'unanimité Délibération
Convention d’application 2023 entre le SISARC et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Savoie Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
〉〉 Conseil Syndical du 5 juillet 2023
Objets Décision Document
Finances – Décision modificative de crédits n° 2 Adoptée à l'unanimité Délibération
Autorisation de défrichement Adoptée à l'unanimité Délibération
Plan expérimental de pérennisation du lit de l’Isère – Seconde tranche de travaux mécaniques Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
〉〉 Conseil Syndical du 11 octobre 2023
Objets Décision Document
Installation d’un nouveau délégué titulaire Adoptée à l'unanimité Délibération
Nombre de Vice-Présidents Adoptée à l'unanimité Délibération
Election d’un Vice-Président Adoptée à l'unanimité Délibération
Composition du Bureau Adoptée à l'unanimité Délibération
Indemnités du Président et des Vice-Présidents Adoptée à l'unanimité Délibération
Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Adoptée à l'unanimité Délibération
Finances – Décision modificative de crédits n° 3 Adoptée à l'unanimité Délibération
Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARC Adoptée à l'unanimité Délibération
SYMBHI / SISARC : Gestion coordonnée des cours d’eau limitrophe à l’aval – Signature de la convention Adoptée à l'unanimité Délibération
AREA / SISARC : Entretien par AREA de la partie aval du Nant Bruyant à Sainte Hélène sur Isère – Signature de la convention Adoptée à l'unanimité Délibération
ZA Terre Neuve / SISARC : Accès au lit de l’Isère via Terre Neuve pour le chantier pérennisation sur 3 bancs en aval du Pont de Gilly – Signature de la convention Adoptée à l'unanimité Délibération
Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l'unanimité Délibération
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